Hospitalisation : les formalités essentielles

Hospitalisation : les formalités essentielles

Vous allez bientôt vous faire hospitaliser et vous ne savez pas quelles sont les démarches à accomplir.

Comment choisir son établissement hospitalier ? Quels documents administratifs apporter ? Quelles sont les modalités de prise en charge ?

Nous répondons à ces questions.

Quel établissement hospitalier choisir ?

En dehors d’un cas d’urgence, chacun dispose du choix de l’établissement de santé dans lequel il souhaite se faire hospitaliser.

Afin de vous décider, vous pouvez demander conseil à votre médecin traitant qui saura vous indiquer le lieu le plus adapté à votre cas.

Il vous connaît bien, ses conseils seront avisés.
Il est conseillé de se renseigner également sur les tarifs pratiqués par les établissements.

Certaines cliniques privées par exemple pratiquent des dépassements d’honoraires ou des suppléments non pris en charge par l’Assurance maladie ni par votre complémentaire santé. Donc soyez vigilant.
Retrouver toutes les informations tarifaires sur l’annuaire santé d’ameli.fr.

Quels documents administratifs fournir ?

C’est fait ! Vous avez trouvé l’établissement hospitalier adapté à vos besoins.

À votre arrivée, vous devez vous présenter au bureau des admissions pour enregistrer votre dossier.

Afin d’être pris en charge dans les meilleurs délais, vous devrez fournir un certain nombre de
documents.

  • carte d’identité ou passeport ;
  • livret de famille en cas d’hospitalisation d’un enfant ;
  • carte vitale mise à jour ;
  • carte ou attestation de complémentaire santé ou de mutuelle ;
  •  en cas d’accident du travail ou de maladie professionnelle, la « feuille d’accident du travail ou de maladie professionnelle » transmise par votre employeur ou par votre caisse d’Assurance Maladie.

Il est possible, si vous n’avez pas ces documents ou selon les établissements, que l’on vous demande d’autres types de justificatifs en fonction de votre situation comme :

  • votre dernier bulletin de salaire (si vous êtes salarié) ;
  • votre dernière attestation de versement d’allocation chômage (si vous êtes demandeur d’emploi) ;
  • votre titre de pension de retraite ou d’invalidité ou de rente d’incapacité permanente ;
  • votre carte européenne d’assurance maladie (CEAM) ou le formulaire E112, si vous êtes ressortissant d’un pays de l’Union européenne – Espace économique européen (UE-EEE) ou de Suisse;
  • un justificatif de domicile ;
  • votre carnet de santé ;
  • votre carte de groupe sanguin si vous en avez une ;
  • vos résultats et comptes-rendus d’examens.

Quelles sont les modalités de prise en charge ?

En cas d’hospitalisation, l’Assurance Maladie prend en charge une partie des frais.

Cependant, le forfait hospitalier reste à votre charge. Il finance le coût de l’hébergement et de la nourriture du patient. Ce forfait est facturé dès que la personne est hospitalisée plus de 24 heures dans l’établissement de santé, qu’il soit public ou privé.

D’un montant de 20 € par jour en hôpital ou en clinique et de 15 € par jour dans un service psychiatrique d’un établissement de santé, ce forfait hospitalier peut être pris en charge par votre complémentaire santé ou mutuelle.
De manière générale, l’Assurance maladie prend en charge 80 % des frais d’hospitalisation et votre mutuelle les 20 % restant, si vous êtes dans un établissement public ou une clinique privée conventionnée.

En revanche, si vous êtes hospitalisé dans un établissement de santé privé non conventionné, les frais à votre charge peuvent être plus conséquents et comprennent :

  • les 20 % restant des frais d’hospitalisation,
  • les éventuels dépassements d’honoraires médicaux,
  • la location d’une télévision, d’un téléphone (qui sont eux aussi à votre charge dans un établissement conventionné) et autres dépenses de confort, comme la chambre individuelle.

N’hésitez pas à vous renseigner auprès de votre mutuelle ou complémentaire santé, pour savoir quelle prise en charge est prévue dans votre contrat notamment sur le forfait journalier, la prise en charge d’une chambre individuelle, des actes de chirurgie ou encore des anesthésies.

Tous les détails de nos bases de remboursement.